Art. 340.
Le Journal du Droit Administratif, fondé en 1853 à Toulouse puis refondé en ligne en 2015, propose, en partenariat avec le Laboratoire d’Analyse(s) Indépendant sur les Cultes (LAIC) – Laïcité(s), une nouvelle chronique régulière (à vocation mensuelle) placée sous la direction commune des drs. et enseignants-chercheurs Clément Benelbaz & Mathieu Touzeil-Divina.
Cette chronique proposera a minima et ce, tous les mois ou deux mois :
- la mise en avant d’une jurisprudence (administrative, constitutionnelle, judiciaire ou internationale ou étrangère) en matière de laïcité ;
- soit parce qu’elle témoigne d’une actualité récente ;
- soit parce que l’on en célèbre l’anniversaire.
- L’objectif est alors de nourrir le catalogue (dit bréviaire prétorien) laïque des décisions réunies sur le sujet tout en offrant quelques éléments de contextualisation / commentaire.
- En outre, la chronique pourra y ajouter & intégrer :
- des commentaires et/ou des propositions doctrinaux :
- des éléments d’actualité(s) ;
- des iconographies détaillées (toujours avec pour thème la laïcité) ;
- des comptes-rendus, etc.
Pour la 2e chronique (rédigée par le pr. Touzeil-Divina) en date du 10 juin 2021, le JDA & le LAIC-Laïicté(s) vous proposent :
- la mise en avant d’une jurisprudence « anniversaire » en ce 10 juin :
- CE, [req. 45681] 10 juin 1921, Commune de Monségur ; (travaux publics d’utilité générale dans une église communale) ; [J-1921-CE-45681] ;
On y a ajouté – toujours concernant une église et sa gestion communale – :
- une décision d’actualité : TA de Châlons-en-Champagne [req. 2000329 & 2000330] 16 février 2021, Commune de Sézanne (dépense communale contraire au principe de Laïcité) ; [J-2021-TA-CHALONS-2000329] ;
Par ailleurs, l’actualité – toujours riche en matière de Laïcité – nous permet de signaler le mois précédent (mai 2021) :
- la publication du rapport dit Bensard / de Mecquenem (sur la formation au principe de laïcité des agents publics) dont le LAIC-Laïcité(s) a rendu compte dès sa mise en ligne sur son site ;
- ainsi qu’une énième polémique relative au port de signe religieux dans l’espace et (en l’occurrence) dans la campagne publics et ce, à la suite de la diffusion d’une affiche de campagne électorale faisant apparaître une candidate aux élections départementales revêtue d’un voile islamique ;
Les éléments doctrinaux de la chronique (commentaires, observations, propositions, compte-rendus, etc. ) sont publiés parallèlement sur les deux sites partenaires.
Vous pouvez citer cet article comme suit :
Journal du Droit Administratif (JDA), 2021 ;
Chronique Laïcité(s) ; Art. 340.
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