AG du 19 novembre 2015

Art. 11. Mesdames et Messieurs les Présidents,
Mesdames et Messieurs les Directeurs,
Chers élus, Chers Maîtres, Chers collègues, Chers étudiants,

En 1853, à la Faculté de Droit de Toulouse (Haute-Garonne), Adolphe Chauveau (1802-1868) initiait avec son ami Anselme Polycarpe Batbie (1827-1887), le premier média national du droit administratif nommé : « Le Journal du droit administratif mis à la portée de tout le monde (sic) ».

Désormais, toujours à Toulouse, ce média est en train de revoir le jour après deux premières réunions (d’information et de constitution).

Notre troisième échange a eu lieu le 19 novembre 2015 en salle « Maurice Hauriou ».

Etaient présents une douzaine de membres intéressés par le Journal du Droit Administratif (Jda) ; membres issus de l’Université de Toulouse 1 Capitole, de Sciences Po Toulouse, du Barreau ainsi que du Tribunal Administratif de Toulouse (au moins un représentant de chaque institution).

La réunion s’est organisée autour des huit points suivants de discussion :

  • Questionnaire / Interview :

Il est acté par les membres présents que périodiquement le Jda offrira à ses lecteurs la publication d’un questionnaire / interview sur le droit administratif (et ses mutations contemporaines notamment). C’est M. le professeur Pierre Delvolvé – qui en a accepté le principe – qui ouvrira cette série de questionnaires. La forme de ces derniers (questions générales et ouvertes) sera a priori la même pour toutes les interviews qui suivront lors des numéros suivants. Un exemple de questionnaire sera proposé en ce sens à la discussion lors de notre prochaine réunion.

  • Vote sur les comités

Il est soumis aux voix des présents et des représentés deux votes sur la constitution des comités « de soutien » et « scientifique et de rédaction » du Jda.

Pour mémoire, le Jda sera organisé autour de deux groupes d’acteurs (outre les collaborateurs) :

– les soutiens au projet (personnalités reconnues en droit administratif apportant leur soutien amical, moral et scientifique au Jda ce qui peut évidemment impliquer quelques contributions écrites) ; (une dizaine / quinzaine de personnes) ;

– le comité scientifique de rédaction, c’est-à-dire l’équipe chargée de la gestion scientifique, matérielle, concrète et continue du Jda (et notamment de son site Internet) (une vingtaine / trentaine de personnes au moins avec une représentation paritaire souhaitée des corps et des instituions avec a priori et par exemple une répartition comme suit : trois membres du Tribunal Administratif de Toulouse, trois administrateurs, trois avocats au Barreau de Toulouse, trois membres de l’Iep de Toulouse, trois doctorants, trois maîtres de conférences et trois professeurs de l’Université Toulouse 1 Capitole). Ce comité serait convoqué par exemple tous les mois avec l’objectif qu’au moins un des trois représentants puisse venir pour discuter et délibérer du fond du JDA. Le comité afin de fédérer toutes les énergies volontaires (quels que soient les chapelles et laboratoires académiques notamment) est sciemment et volontairement composé de façon large et étendue mais, pour plus d’efficacité, il pourrait être créé en son sein un bureau (restreint) chargé de préparer les réunions du JDA et de s’occuper de la gestion matérielle de son site Internet.

Proposition de Comité de soutien :

Mmes Nathalie Laval-Mader & Florence Crouzatier, Mmes & MM. les professeurs Joël Andriantsimbazovina, Aurore Gaillet, Hélène Hoepffner, Xavier Bioy,
Pierre Delvolve, Christian Lavialle, Jean-Arnaud Mazeres & Philippe Raimbault
(autres noms éventuels encore à confirmer)

Proposition de Comité scientifique & de rédaction :

Trois membres du Tribunal Administratif de Toulouse (Mme le V. Président Isabelle CartheMazeres, M. le rapporteur public Damien Dubois & M. le Président Christophe Laurent), trois administrateurs (Mme Cécile Chicoye, M. Victor Denouvion & M. le Sous Préfet Jean-Charles Jobart), trois avocats aux Barreaux de Toulouse & de Paris (dont Maîtres Benjamin Francos & Christophe Leguevaques), trois membres de l’IEP de Toulouse (Mme Delphine Espagno, M. Cédric Groulier & M. Julien Saint-Laurent), trois doctorants (Mme Lucie Sourzat & MM. Maxime Boul & Arnaud Duranthon), trois maîtres de conférences (Mmes Nicoletta Perlo & Julia Schmitz & M. Didier Guignard) et trois professeurs de l’Université Toulouse 1 Capitole (Grégory Kalfleche, Sébastien Saunier & Jean-Gabriel Sorbara) (liste en cours de confirmation).

La constitution de ces deux comités est votée (par deux scrutins successifs) à l’unanimité des suffrages exprimés (12 voix) et représentés (7 voix).

  • Nom du média : titre du « Journal »

Lors de notre première réunion, nous nous étions effectivement demandé si ce titre ne devait ou ne devrait pas être « mis à jour ». A la suite d’un vote à l’unanimité, il a été décidé que le journal s’intitulerait « Journal du Droit Administratif » avec comme sous-titre « mis à la portée de tout le monde » et ce, comme pour la rédaction initiale de 1853.

  • Site Internet
  1. A. Duranthon, M. Sztulman & M. Touzeil-Divina sont chargés – par les membres présents et représentés – de prévoir pour la prochaine réunion du Jda quelques exemples de mises en formes et d’ossature(s) du futur site Internet de notre média.

Ils en acceptent la mission.

  • Choix du premier « dossier » du Jda

Une discussion s’engage entre les présents sur la mise en place d’un « dossier » qui serait celui qui inaugurerait le Jda et serait mis en avant périodiquement sur le site Internet (à raison d’au moins deux dossiers par an).

L’intitulé des « dossiers » se ferait alors sous la forme suivante « (nom du dossier) … mis(e) à la portée de tout le monde » et ce, pour reprendre le sous-titre de notre média.

Actualité(s) oblige(nt), les échanges se formalisent rapidement autour des questions de l’état d’urgence (sécurité et libertés) comme première thématique retenue. Le titre provisoire de ce premier dossier serait donc « L’état d’urgence mise à la portée de tout le monde ».

Proposition de mise en place d’un calendrier pour ce dossier :

  • 21 janvier 2016 : réunion du Jda consacrée à l’ossature du site et à la constitution du « dossier n° 01 » (qui le dirigera ? quelles conditions ?).
  • Février / mars 2016 : choix des contributions retenues.
  • Mars / avril 2016 : ouverture du site.
  • Chroniques

Il est proposé de ne pas retenir dès décembre la totalité des chroniques futures du Site.

On retient simplement et déjà les éléments suivants proposés par nos membres : contentieux social, collectivités territoriales, droit de la santé, droit scolaire.

La première chronique (collectivités territoriales ? sous la direction de M. Pascal Touhari) serait programmée pour avril 2016, la deuxième pour juin / juillet.

  • Second « dossier »

Le deuxième dossier pourrait être programmé pour juillet ou septembre 2016.

  • Jurisprudence(s) & prochaine(s) séance(s)

Il est proposé et acté (unanimité des voix) que lors de chaque réunion future du Jda, chaque membre présent du comité de rédaction proposera une décision du Conseil d’Etat comme décision du mois ou du moment et ce, pour convaincre le comité de l’intérêt de commenter cette décision au sein du Jda.

Pour la réunion prochaine, il est même proposé que chacun vienne en séance avec :

  • des propositions éventuelles de contribution au dossier n° 01 ;
  • une ou des proposition(s) de jurisprudence(s) à retenir comme étant « LA » jurisprudence de l’année 2015 (Conseil d’Etat, Tribunal des Conflits et pourquoi pas Tribunal Administratif de Toulouse) ;
  • & de quoi préparer une fin de réunion conviviale (galette des rois ? !) !

La date de la prochaine réunion est a priori fixée au 21 janvier 2016 (18h30 ; salle à confirmer).

Le présent compte rendu a été dressé et rédigé le 19 décembre 2015 avec l’aide de M. Maxime Boul (merci à lui). Avec l’expression de mon sincère et profond respect,

Pr. Mathieu Touzeil-Divina

Le présent compte-rendu est en ligne au format PDF
en cliquant ICI

Vous pouvez citer cet article comme suit :
Journal du Droit Administratif (JDA), 2016 ; Art. 11.

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